FISCALITE MAROCAINE
Exercices corrigés avec rappels de cours FISCALITÉ.
Avec tous les détails necessaires et des exploitations trop pertinentes.
NB : tous les impôts sont traités (TVA-IS-IR-PARAFISCALE ..
Sommaire
Introduction générale : Définition et caractères généraux du droit fiscal.
Chapitre 1 : La Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A)
1.1. Rappels de cours
1.1.1. Champ d’application
1.1.2. Règle d’assiette et taux de la T.V.A
1.1.3. Régimes d’impositions, déduction, remboursement et recouvrement de la T.V.A
1.2. Enoncés d’exercices d’application corrigés
1.3. Correction des exercices
1.4. Enoncés d’exercices non corrigés
Chapitre 2 : L’Impôt sur les Revenus (IR)
2.1. Rappels de cours
2.1.1. Dispositions générales
2.1.2. Impôt sur le Revenu, applicable aux revenus professionnels
2.1.3. Impôt sur le revenu, applicable aux revenus salariaux et assimilés
2.1.4. Impôt sur le revenu, applicable aux revenus et profit fonciers
2.1.5. Impôt sur le revenu, applicable aux revenus et profit de capitaux mobiliers
2.1.6. Impôt sur le revenu, applicable aux revenus agricoles
2.2. Enoncés d’exercices d’application corrigés
2.3. Correction des exercices
2.4. Enoncés d’exercices non corrigés
Chapitre 3 : l’impôt sur les Sociétés (IS)
3.1. Rappels de cours
3.1.1. Champ d’application
3.1.2. Détermination de la base imposable
3.1.3. Liquidation de l’Impôt sur les Sociétés
3.2. Enoncés d’exercices d’application corrigés
3.3. Correction des exercices
3.4. Enoncés d’exercices non corrigés
Chapitre 4 : Études de cas avec solution
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