Exercices de calcule de Prorata - TVA

Exercice 1 :
Le chiffre d’affaire de l’entreprise « Y.M » au titre de l’exercice 2014 se présente comme suit :

	HT	TTC
Ventes soumise à la TVA	8000	9600
Ventes exonérées avec droit à déduction	6000	7200
Ventes en suspension de Taxe	2000	2400
Ventes exonérées sans droit à déduction	9000	10800
Ventes hors champ de TVA	6000	7200

Question : 
1) calculer le Prorata de l’année 2015
2) Doit-on procéder en 2015 à la régularisation sachant que le Prorata initiale en 2013 était de 60%

Rappel : 
Prorata = [(CA taxable TTC + CA avec droit à déduction TTC + CA en suspension de Taxe) / (Numérateur + CA sans droit à déduction +CA hors champ de TVA)] x 100
Avec : Numérateur = CA taxable TTC + CA avec droit à déduction TTC + CA en suspension de Taxe

Solution :
1) Le calcule de Prorata
NUMÉRATEUR :

- Ventes soumise à la TVA	9600
- Ventes exonérées avec droit à déduction	7200
- Ventes en suspension de Taxe	2400
TOTAL	19200

DÉNOMINATEUR :

- Montant du numérateur	19200
- Ventes exonérées sans droit à déduction	9000
- Ventes hors champ de TVA	6000
TOTAL	34200

 Donc prorata de l'année 2015 = 19200/34200 x 100 = 56 % 

2) Le calcule de la variation de prorata : 

La variation de prorata = 56% - 60% = - 4% 

La variation étant inférieure à 5%, aucune régularisation n’est à effectuer

Exercice 2 : 

L’entreprise « M.M.J » de fabrication de machines réalise en 2014 les opérations suivantes en (MDH) en (HT) : 

- Ventes de produits taxables à 20%	20 000
- Ventes de produits taxables à 14%	17 000
- Ventes de produits à l’exportation	25 000
- Ventes en suspension (taux de TVA : 20%)	7 000
- Ventes de produits en exonération	14 000
- Loyers des magasins et/ou appartements nus	2 000

Au titre du mois de Novembre 2015 elle a engagé les dépenses suivantes en DH

(HT) :

- Achat de fourniture taxable (20%) à usage mixte : …………...…95 000

- Paiement de la facture d’eau et d’assainissement :……...…… 14 000

- Frais d’entretien des voitures de services : …………………...…… 9 000

- Acquisition d’équipements : …………………………………………………. 17 000

- Achat des Matières 1éres utilisées pour les besoins de l’activité taxable : …… 130 000

Question :

1) Déterminer le Prorata applicable en 2015

2) Déterminer le montant de la TVA déductible au titre du mois de Novembre 2015

Solution :

1) Calcule Prorata

P (2015) = [(20000 x 1.2 + 17000x1.14 + 25000 x 1.2 + 7000 x 1.2) / (numérateur + 14000

+2000)] x100

P (2015) = 84 %

2) Le montant de la TVA déductible : 

Opérations	Montant HT	Montant HT	Prorata	Tva déductible
Achat de produits taxable	95000	19000	84%	15960
Paiement de la facture d’eau et d’assainissement	14000	980	84%	823.2
Acquisition d’équipements	17000	3400	84%	3192
Frais d’entretien des voitures de services	9000	-	-	-
Achat des matières premières utilisées pour les besoins de l’activité taxable	130000	26000	100%	26000
			Totale	45975.2

Exercice de la variation de Prorata :

Supposons que l’entreprise « J.M’hamed » achète en 2015 des biens amortissables communs

aux deux secteurs soumis et exonérés. L’achat porte sur :

- Des biens amortissables ayant supporté une TVA de 20.000 ;

Le prorata initial de 2014 : 80%.

on va déduire : 20.000 x 80% = 16.000 DH

Et chaque année on va régulariser d'après le prorata

Les exemples de variation de Prorata :

1ère exemple :

Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 90%. La variation

du pourcentage initial est de : 90% - 80% = 10%.

Cette variation en hausse excède le seuil de 5%, l’entreprise peut donc opérer une déduction

supplémentaire de 10% de la taxe ayant grevé l’immobilisation,

Soit une déduction supplémentaire de : (20.000 x 90% - 20000 x 80%) / 5 = 400 DH

2ème exemple :

Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 73%. La variation

du pourcentage initial est de : 73% - 80 % = - 7%.

Cette variation en baisse excède le seuil de 5%, l’entreprise doit opérer un reversement de la

déduction opérée en reversant 10% de la taxe ayant grevé l’immobilisation.

Soit un reversement de TVA de : (20.000 x 80% - 20000 x 73%) / 5 = 280 DH

3ème exemple :

Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 83%. La variation

du pourcentage initial est de : 83% - 80% = 3%.

Cette variation à la hausse n’excède pas le seuil de 5%, l’entreprise n’a aucune déduction

supplémentaire à opérer.

4ème exemple :

Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 78%. La variation

du pourcentage initial est de : 78% - 80% = - 2%.

La variation étant inférieure à 5%, aucune régularisation n’est à effectuer

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