Exercice 1 :
Le chiffre d’affaire de l’entreprise « Y.M » au titre de l’exercice 2014 se présente comme suit :
HT | TTC | |
---|---|---|
Ventes soumise à la TVA | 8000 | 9600 |
Ventes exonérées avec droit à déduction | 6000 | 7200 |
Ventes en suspension de Taxe | 2000 | 2400 |
Ventes exonérées sans droit à déduction | 9000 | 10800 |
Ventes hors champ de TVA | 6000 | 7200 |
1) calculer le Prorata de l’année 2015
2) Doit-on procéder en 2015 à la régularisation sachant que le Prorata initiale en 2013 était de 60%
Rappel :
Prorata = [(CA taxable TTC + CA avec droit à déduction TTC + CA en suspension de Taxe) / (Numérateur + CA sans droit à déduction +CA hors champ de TVA)] x 100
Avec : Numérateur = CA taxable TTC + CA avec droit à déduction TTC + CA en suspension de Taxe
Solution :
1) Le calcule de Prorata
NUMÉRATEUR :
- Ventes soumise à la TVA | 9600 |
- Ventes exonérées avec droit à déduction | 7200 |
- Ventes en suspension de Taxe | 2400 |
TOTAL | 19200 |
DÉNOMINATEUR :
- Montant du numérateur | 19200 |
- Ventes exonérées sans droit à déduction | 9000 |
- Ventes hors champ de TVA | 6000 |
TOTAL | 34200 |
Donc prorata de l'année 2015 = 19200/34200 x 100 = 56 %
2) Le calcule de la variation de prorata :
La variation de prorata = 56% - 60% = - 4%
La variation étant inférieure à 5%, aucune régularisation n’est à effectuer
Exercice 2 :
L’entreprise « M.M.J » de fabrication de machines réalise en 2014 les
opérations suivantes en (MDH) en (HT) :
- Ventes de produits taxables à 20% | 20 000 |
- Ventes de produits taxables à 14% | 17 000 |
- Ventes de produits à l’exportation | 25 000 |
- Ventes en suspension (taux de TVA : 20%) | 7 000 |
- Ventes de produits en exonération | 14 000 |
- Loyers des magasins et/ou appartements nus | 2 000 |
Au titre du mois de Novembre 2015 elle a engagé les dépenses suivantes en DH
(HT) :
- Achat de fourniture taxable (20%) à usage mixte : …………...…95 000
- Paiement de la facture d’eau et d’assainissement :……...…… 14 000
- Frais d’entretien des voitures de services : …………………...…… 9 000
- Acquisition d’équipements : …………………………………………………. 17 000
- Achat des Matières 1éres utilisées pour les besoins de l’activité taxable : …… 130 000
Question :
1) Déterminer le Prorata applicable en 2015
2) Déterminer le montant de la TVA déductible au titre du mois de Novembre 2015
Solution :
1) Calcule Prorata
P (2015) = [(20000 x 1.2 + 17000x1.14 + 25000 x 1.2 + 7000 x 1.2) / (numérateur + 14000
+2000)] x100
P (2015) = 84 %
2) Le montant de la TVA déductible :
Opérations | Montant HT | Montant HT | Prorata | Tva déductible |
---|---|---|---|---|
Achat de produits taxable | 95000 | 19000 | 84% | 15960 |
Paiement de la facture
d’eau et d’assainissement | 14000 | 980 | 84% | 823.2 |
Acquisition d’équipements | 17000 | 3400 | 84% | 3192 |
Frais d’entretien des voitures de services | 9000 | - | - | - |
Achat des matières
premières utilisées pour les besoins de l’activité taxable | 130000 | 26000 | 100% | 26000 |
Totale | 45975.2 |
Exercice de la variation de Prorata :
Supposons que l’entreprise « J.M’hamed » achète en 2015 des biens amortissables communs
aux deux secteurs soumis et exonérés. L’achat porte sur :
- Des biens amortissables ayant supporté une TVA de 20.000 ;
Le prorata initial de 2014 : 80%.
on va déduire : 20.000 x 80% = 16.000 DH
Et chaque année on va régulariser d'après le prorata
Les exemples de variation de Prorata :
1ère exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 90%. La variation
du pourcentage initial est de : 90% - 80% = 10%.
Cette variation en hausse excède le seuil de 5%, l’entreprise peut donc opérer une déduction
supplémentaire de 10% de la taxe ayant grevé l’immobilisation,
Soit une déduction supplémentaire de : (20.000 x 90% - 20000 x 80%) / 5 = 400 DH
2ème exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 73%. La variation
du pourcentage initial est de : 73% - 80 % = - 7%.
Cette variation en baisse excède le seuil de 5%, l’entreprise doit opérer un reversement de la
déduction opérée en reversant 10% de la taxe ayant grevé l’immobilisation.
Soit un reversement de TVA de : (20.000 x 80% - 20000 x 73%) / 5 = 280 DH
3ème exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 83%. La variation
du pourcentage initial est de : 83% - 80% = 3%.
Cette variation à la hausse n’excède pas le seuil de 5%, l’entreprise n’a aucune déduction
supplémentaire à opérer.
4ème exemple :
Le pourcentage déterminé à partir des opérations réalisées en 2015 devient 78%. La variation
du pourcentage initial est de : 78% - 80% = - 2%.
La variation étant inférieure à 5%, aucune régularisation n’est à effectuer
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Est ce que le produit de cession d'imobilisation est integrer a le calcul de prorata
RépondreSupprimerje pense pas
RépondreSupprimermerci pour ces exercices
RépondreSupprimermafhmtch chhal mn haja
RépondreSupprimerMerci pour les éxercice
RépondreSupprimerC'était justement ce dont j'attendais merci
RépondreSupprimerMerci vraiment..
RépondreSupprimerÇa m'a aidé à comprendre.